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Direction des Titres

Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 21 à 60
    Titre : 2. Activités de la direction des Titres
    Date : 1915/1972

    • 1132200001 AR 39 à 44
      Titre : 2.3. Opérations avec la clientèle
      Date : 1940/1972

      • 1132200001 AR 41
        Titre : 2.3.2. Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations
        Date : 1950/1972

        • 1132200001 AR 41
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations par le service des Emissions, affaires particulières de clientèle [classement alphabétique des clients] : note, correspondance, état statistique, 1950-1972
          Date : 1950-1972

      • 1132200001 AR 42
        Titre : 2.3.3. Transfert de titres pour l'Office des changes
        Date : 1940/1950

        • 1132200001 AR 42
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Transfert de titres pour l'Office des changes - Taxe de légitimation, . dossier général : note, correspondance, avr. 1945-avr. 1946 . ouverture d'un compte " Office des changes - Taxe de légitimation " chez les correspondants étrangers de la Banque : état, correspondance, sept. 1945-sept. 1950 . évaluation au 25 mars 1946 des valeurs remises à l'Office des changes en paiement de la taxe : état, [1946]. - Paiement de la taxe de légitimation à l'Office des changes (ordonnance 45-86 du 16 janvier 1945), paiement par actions annulé : note, correspondance, septembre 1945-avril 1949.
          Date : 1940-1950

      • 1132200001 AR 43 à 44
        Titre : 2.3.4. Réquisitions judiciaires
        Date : 1946/1951

        • 1132200001 AR 43
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, décembre 1946-décembre 1948.
          Date : 1946-1948

        • 1132200001 AR 44
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, janvier 1949-décembre 1951.
          Date : 1949-1951

    • 1132200001 AR 45
      Titre : 2.4. Relations avec les banques américaines
      Date : 1940/1947

      • 1132200001 AR 45
        Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Relations avec les banques américaines - Relations avec la banque Dominick et Dominick : note, correspondance, relevé de titre, relevé de compte, juillet 1940-mai 1947. - Relations avec la Brown Brothers Harriman and Co, . règlements d'affaires relatives à la conservation de titres : correspondance, note, juin 1940-mars 1946 . informations sur les comptes de la Banque de France ouverts dans cette banque : avis, relevé, décembre 1943-juillet 1946 . rétro-transfert des dossiers des banques suisses : note, état statistique, relevé, novembre 1945-août 1946. - Relations avec la Swiss Bank Corporation (agence de New-York) : note, correspondance, décembre 1941-novembre 1946.
        Date : 1940-1947

    • 1132200001 AR 46 à 60
      Titre : 2.5. Rapports établis par la direction des Titres
      Date : 1937/1958

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